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Les observations formulées - Demande d'enregistrement présentée par M. Mickaël TROUTET
. Décidément seul l'argent nous gouverne, la morale est bien loin. Non à cette initia tive si tant est qu'elle n'est pas (...)
Mis à jour le 14/02/2019
Préfet
du Doubs
Les observations formulées: demande d'enregistrement présentée par SICA Porcs Pierrefontaine
biologiques de son espèce. Cet élevage industriel est monstrueux. Philippe M Bonjour, je ne suis pas quelqu’un qui a des (...)
Mis à jour le 05/02/2019
Préfet
du Doubs
Elections de la chambre d'agriculture inter-départementale 25-90
Les chambres d’agriculture appellent leurs électeurs au vote du 14 au 31 janvier 2019 pour élire les membres des Chambres d’agriculture (...)
Mis à jour le 18/01/2019
Accidents en montagne
. Comme chaque année, le ministère des Sports et le ministère de l'Intérieur s'associent pour conduire la campagne nationale "été 2018" de sécurité (...)
Mis à jour le 27/07/2018
Préfet
du Doubs
Eviter - Reduire - Compenser
: GUIDE méthode nationale d'évaluation des fonctions des zones humides Modalités de compensations Les mesures de compensation visent un (...)
Mis à jour le 31/01/2017
Préfet
du Doubs
Bilan de la deuxième année d'existence de la ZSP
'informations et une coopération renforcée entre les zones police et gendarmerie en particulier en matière de cambriolages et d'actions à l'encontre (...)
Mis à jour le 15/10/2015
Pré plainte en ligne
votre plainte. Cette possibilité vous est également offerte si vous agissez en tant que représentant légal soit d'une (...)
Mis à jour le 15/10/2013
Circulaire du 10/09/2010
registres de délibérations. Ces dispositions suscitant de la part des communes de très nombreuses questions pratiques, je crois utile de vous (...)
Mis à jour le 03/10/2013
Préfet
du Doubs
Lexique
des individus et le seuil de douleur, la pression acoustique est multipliée par 1 million. Du point de vue humain, le bruit représente la vie ; il (...)
Mis à jour le 04/07/2013
Préfet
du Doubs
Le développement maitrisé des sports de nature
départementaux, des cadres techniques placés auprès des fédérations sportives de nature, des agents des établissements publics du ministère en (...)
Mis à jour le 12/04/2013
Préfet
du Doubs